Chasseurs de Sambre et Deux-helpes

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 numero de hutte

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pecho malin



Nombre de messages : 406
Age : 35
Localisation : valenciennes
Date d'inscription : 13/09/2012

MessageSujet: numero de hutte   Ven 11 Juil - 10:05

une petite question me trotte , si on achète un numéro de hutte ( immatriculation) , existe il un document lors de la vente qui stipule le numéro de hutte ? pareil pour la vente d une installation de nuit, le numéro doit il stipuler dans le compromis ?
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EDIOUD

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Nombre de messages : 2184
Age : 67
Localisation : HAUTMONT
Date d'inscription : 18/09/2008

MessageSujet: Re: numero de hutte   Ven 11 Juil - 11:24

Sur le compromis de vente et sur la vente,le N° de hutte n'apparait pas (seulement:hutte de chasse).Le N° ,c'est (sûrement ??) la fédé et la police de la chasse (??).
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urion59

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Nombre de messages : 1679
Age : 38
Localisation : Taisnières en thiérache
Date d'inscription : 13/09/2006

MessageSujet: Re: numero de hutte   Sam 12 Juil - 13:44

et histoire de te mettre le doute, comment peux tu t'assurer de la validité du N° de hutte ??

POur avoir essayer, entre la FD, la sous pref, l'ONC, c'est le parcours du combattant et j'ai jamais eu une réponse claire et officielle..... Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked 
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le heron 59



Nombre de messages : 443
Age : 53
Localisation : dunkerque Ex Hautmontois
Date d'inscription : 18/11/2007

MessageSujet: Re: numero de hutte   Sam 12 Juil - 21:06

En Complément de t as questions peut t on transférer un numéro de Hutte //// Exemple un numéro de la Sambre sur le littoral ??????????????????



Pascal
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ozon59

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Nombre de messages : 241
Age : 39
Localisation : haspres
Date d'inscription : 11/08/2010

MessageSujet: Re: numero de hutte   Ven 18 Juil - 20:32

bonsoir

- le proprio possède un document stipulant l'attribution du numéro de hutte
- le numero de hutte peu etre stipulé dans l'acte de vente
- le numero de hutte peu etre deplacer mais que dans le departement d'atribution d'origine

je pense avoir répondu a vos questions

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chris 59

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Localisation : Boussois et landrecies
Date d'inscription : 13/03/2012

MessageSujet: Re: numero de hutte   Sam 19 Juil - 14:09

Bravo et merci ozon59 pour tes précisions !!
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MessageSujet: Re: numero de hutte   

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numero de hutte
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