Chasseurs de Sambre et Deux-helpes
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Chasseurs de Sambre et Deux-helpes

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 Appelants et voisinage

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junior59

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MessageSujet: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitimeLun 3 Juin - 10:25

Bonjour à tous.

Pourriez-vous m'éclairer sur la réglementation de détention d'appelant par rapport au voisinage.
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pedro59240

pedro59240

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MessageSujet: Re: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitimeLun 3 Juin - 13:26

C'est-à-dire?
Je pense pas qu'il existe une réglementation concernant les appelants et le voisinage scratch. Tu parles des nuisances sonores ou olfactives ?

Le bruit :

"Les bruits de voisinage (générés par le comportement une personne ou d'un animal) causant des nuisances sonores peuvent être sanctionnés, dès lors qu'ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit."
"En journée, le bruit peut causer un trouble anormal de voisinage dès lors qu'il est répétitif, intensif, ou qu'il dure dans le temps."
"Lorsque le bruit est commis la nuit, l'infraction pour tapage nocturne existe même lorsque ce bruit n'est pas répétitif, ni intensif, ni qu'il dure dans le temps. Pour cela, il faut que l'auteur du tapage ait conscience du trouble qu'il engendre, et qu'il ne prenne pas les mesures nécessaires pour remédier au tapage."

Si c'est l'odeur :

"les nuisances olfactives (barbecue, ordures, fumier, ...) ou visuelles (par exemple : gêne occasionnée par une installation) peuvent aussi constituer un trouble anormal de voisinage."

La loi prévoit qu'il faut privilégier le recours à la médiation avant toute action en justice.

Donc, pas de chanteuses dans ton jardin ni d'oies qui tapent sur tout ce qui vole Embarassed
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top59

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MessageSujet: Re: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitimeMar 4 Juin - 17:41

Et la distance d'un parc à canard /a la maison du voisins?
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pedro59240

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MessageSujet: Re: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitimeMar 4 Juin - 17:53

top59 a écrit:
Et la distance d'un parc à canard /a la maison du voisins?
Aucune idée Olivier scratch. Peut-être voir le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) au niveau de la mairie ?
A côté de ça, n'oublions pas que les mairies peuvent également renseigner sur ce genre de problème ...
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MessageSujet: Re: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitimeVen 7 Juin - 16:59

Pas mal de réponses ici :

https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation

Shocked Shocked Shocked Shocked Shocked

mais par expérience des rieuses qui glougloutent a mort sur tout, et un voisin qui entend plus que ca  ca sent pas bon ......
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junior59

junior59

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MessageSujet: Re: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitimeLun 10 Juin - 23:45

Merci à vous pour vos réponses. Dans le cas présent sa serai des odeurs. A voir les différents éléments de réponses je ne risque rien.
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MessageSujet: Re: Appelants et voisinage   Appelants et voisinage Icon_minitime

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